Dernière mise à jour : 7 septembre 2026
Conditions générales
1. Qui nous sommes
Cozy Cott.
KvK 74043242. TVA NL859753979B01. E-mail info@cozycott.com.
Ces conditions s’appliquent à toutes les commandes de consommateurs sur ce site. Les écarts ne valent que s’ils sont confirmés par écrit.
2. Formation du contrat
Les offres sont sans engagement. Nous pouvons modifier prix, spécifications et disponibilité jusqu’à confirmation de la commande.
Le contrat est formé lorsque nous confirmons la commande par e-mail. Nous pouvons refuser ou annuler une commande en cas de données inexactes, soupçon de fraude, erreur manifeste de prix ou de frappe, ou indisponibilité.
Le prix du panier et de la confirmation est le prix de votre commande. Une promotion ultérieure ne crée pas de droit à une remise rétroactive.
Couleurs et images peuvent varier selon l’écran, la lumière et le bois naturel.
3. Produits, mesures et montage
Vous êtes responsable de mesurer la pièce, les portes et la cage d’escalier avant de commander.
Un choix standard (naturel ou blanc, échelle à gauche ou à droite) n’est pas du sur-mesure unique. La production commence après paiement. Un changement gratuit de côté d’échelle ou de finition après le début de production n’est pas possible.
Vous montez selon la notice. Les dégâts d’un montage incorrect sont à votre charge, sauf si la notice est démontrablement fausse.
Des pièces après un dommage de votre fait (déménagement, usage) peuvent être fournies si possible. Ce n’est pas une obligation légale de réassort à perpétuité.
4. Paiement et TVA
Paiement via les moyens du paiement en ligne. La production commence après réception du paiement.
Prix en euro, TVA comprise comme indiquée au paiement. Le taux peut varier selon le pays. « 21 % » sur d’anciennes pages n’est pas une garantie pour chaque marché.
5. Livraison
Les délais sont des estimations, pas des dates fermes. Pour les lits, comptez environ 2 à 4 semaines jusqu’à la porte, selon production et transport.
Livraison à la porte du rez-de-chaussée. Monter n’est pas une obligation du transporteur.
En raison du format et du poids, une commande peut arriver en plusieurs colis, éventuellement à des jours différents.
Nous ne livrons pas au Royaume-Uni ni en Irlande du Nord. Certaines îles sont inaccessibles. Si votre pays n’est pas dans le sélecteur, nous n’y livrons pas.
Le risque passe à la livraison. Vérifiez immédiatement les dommages visibles. Signalez casse ou pièces manquantes dès que possible, avec photos, numéro de commande et numéro de pièce du manuel, à info@cozycott.com.
6. Rétractation
En tant que consommateur, vous pouvez vous rétracter dans les 30 jours suivant la réception, sans motif. C’est plus long que les 14 jours légaux.
Vous notifiez d’abord la rétractation par e-mail. Vous renvoyez ensuite le produit dans les 30 jours suivant cette notification, selon nos instructions. Les envois sans notification préalable ne sont pas traités.
Le produit doit être inutilisé, dans l’emballage d’origine, avec toutes les pièces. Les frais de retour directs sont à votre charge, sauf produit défectueux, endommagé à la livraison ou mal livré.
Si vous utilisez le produit au-delà de l’examen nécessaire (montage complet et usage quotidien), nous pouvons déduire la dépréciation.
Les matelas et autres produits d’hygiène scellés sont exclus de la rétractation dès que le sceau est brisé.
Le vrai sur-mesure selon vos spécifications (hors options standard) est exclu de la rétractation, dans la mesure où la loi le permet.
7. Conformité et garantie
Les produits doivent être conformes au contrat à la livraison. Les consommateurs ont la garantie légale de deux ans. Nous ne pouvons pas y renoncer.
Signalez un défaut dès que possible, au plus tard deux mois après sa découverte.
Pas de garantie en cas d’usure normale, mauvais usage, entretien négligent, causes externes, ou modification/réparation par des tiers sans notre accord.
Nous ne limitons pas la responsabilité du fait des produits pour blessure ou décès causés par un produit défectueux.
8. Responsabilité
Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects, consécutifs ou du manque à gagner, dans la mesure où la loi le permet.
Notre responsabilité est limitée au montant de la commande concernée ou à ce que notre assureur verse dans ce cas, sauf là où la loi interdit une limitation.
Les réponses du chat d’aide sont informatives et ne constituent pas un engagement. Seules ces conditions, la confirmation de commande et le droit impératif s’appliquent.
9. Force majeure, réclamations, droit
En cas de force majeure (y compris pannes chez fournisseurs, transport ou réseaux), nous pouvons suspendre l’exécution.
Réclamations à info@cozycott.com. Nous répondons sous 14 jours, ou accusons réception avec un délai ultérieur.
Droit néerlandais. Les consommateurs peuvent souvent aussi agir dans leur pays de résidence. Une clause de for n’enlève pas ce droit.
La plateforme européenne RLL a fermé le 20 juillet 2025. Nous n’y renvoyons plus.
Ces textes sont rédigés pour Cozy Cott et ne remplacent pas un conseil juridique.